Le règlement intérieur de l’Université Toulouse Capitole a été adopté par le conseil d’administration le 12 mars 2024. Il met en application les règles institutionnelles prévues par les statuts. Il s’applique à l’ensemble des usagers et des personnels de l’université ainsi qu’à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l’université, sous réserve des dispositions propres à ses établissements-composantes et des stipulation des conventions conclues avec ces derniers.

Le règlement intérieur fixe notamment les règles relatives aux libertés universitaires ; à l'hygiène, la sécurité et le maintien de l'ordre; aux locaux; aux ressources informatiques et à la protection des données; à l'identité de l'université. Il inclut des dispositions applicables aux usagers; aux personnels; aux instances de gouvernance; à la représentation de l'Université Toulouse Capitole au Sénat académique de l'Université de Toulouse; à l'évaluation des enseignements et aux études doctorales.

Le règlement intérieur et la liste des annexes

Liste des annexes au règlement intérieur :