Visitez le portail handicap sur le site de l'Université
- 1ère et 2èmes année master :
* stage obligatoire pour les étudiants en formation initiale
* Contrat d'alternance pour les étudiants en alternance.
Tout départ en stage nécessite une convention de stage signée par l'ensemble des parties.
L’aspect professionnalisé du master résulte d’un ensemble cohérent de mesures d’encadrement (effectifs restreints, cours, séminaires, projets, stages, mises en situation).
Toulouse (campus UT Capitole)
Contact Scolarité :
PÔLE MASTER DROIT
Première et seconde année de master :
Bureau AR 126 (Bâtiment Arsenal)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : pmd11@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 35 11
ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
L’admission en première année de master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée à l’examen du dossier et éventuellement à un entretien pour les étudiants pré-sélectionnés.
Pour préparez vos candidatures en 1ère année de master, consultez :
Pour les étudiants qui ont validé une première année (master 1) de l’un des masters de l’Université Toulouse Capitole, l’accès en seconde année de master (master 2) est de droit dans l’un au moins des parcours de la même mention.
La poursuite d’études de la première à la seconde année de master s’effectue de plein droit au sein du même parcours, sous réserve de l’accomplissement des formalités de demande d’inscription (candidature sur le site de l’Université via le téléservice eCandidatures).
Dans le cas des formations de master offrant plusieurs parcours de master 2 au sein de la même mention, l’orientation des étudiants entre les différents parcours de master 2 tient compte, d’une part, du projet de chaque étudiant, des acquis de sa formation initiale ou de ses compétences et, d’autre part, des caractéristiques des parcours. Les inscriptions sont prononcées par le Président de l’université dans la limite des capacités d’accueil, après avis d’une commission pédagogique dont il désigne les membres. Chaque étudiant se voit proposer une inscription dans l’un au moins des parcours de master de la mention au sein de laquelle il a validé son master 1.
Réorientation :
L’inscription d’un étudiant qui a validé son master 1 à l’Université Toulouse Capitole et souhaite poursuivre sa formation dans une autre mention de master proposée par l’établissement est subordonnée à la vérification par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée que les unités d’enseignement déjà acquises sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue d’obtenir le master.
L’inscription d’un étudiant qui a validé un master 1, quelle que soit la mention, dans un établissement d’enseignement supérieur autre que l’université Toulouse Capitole, est subordonnée à la vérification, par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée, que les unités d’enseignement déjà acquises dans son établissement d’origine sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue de l’obtention du diplôme de master.
Sur le téléservice eCandidatures, les étudiants classent par ordre de préférence les parcours de master 2 où ils demandent à s’inscrire.
Téléchargez :
- les capacités d’accueil et les modalités d'admission (constitution du dossier de candidature, liste des pièces à fournir, dépôt des candidatures sur le téléservice e-Candidatures....)
- les taux de réussite en fin de master.
UE Contrats – 48h CM
- Contrats d’affaires 1 – 24h CM
- Contrats d’affaires 2 – 24h CM
UE Droit du marché – 42h CM
- Droit de l'environnement – 18h CM
- Droit de la régulation – 15h CM
- Droit public des affaires – 9h CM
UE Gestion financière et juridique – 66h CM + 45h TD
- Analyse financière – 12h CM + 18h TD
- Gestion financière – 15h CM
- Fiscalité des structures – 15h CM + 9h TD
- Contrôle fiscal – 9h CM
- Transmission de l’entreprise – 15h CM + 18h TD
UE Savoir-faire – 33h CM
- Gestion de projet – 15h CM
- Informatique – 18h CM
UE Protection de l'entreprise – 63h CM
- Pénal des affaires – 18h CM
- Contentieux de l'entreprise – 18h CM
- Patrimoine intellectuel 1 – 9h CM
- Patrimoine intellectuel 2 – 18h CM
UE Gestion juridique de la vie de l'entreprise – 45h CM + 30h TD
- Droit de la défaillance économique – 27h CM + 15h TD
- Droit international privé – 18h CM + 15h TD
UE Droit du marché – 39h CM
- Droit de la concurrence – 21h CM
- Droit de la consommation – 18h CM
UE Communication – 18h CM + 40h TD
- Techniques de communication – 18h CM
- LV1 Anglais – 40h TD
UE Rapport d'activités ou de stage
1 modalité en fonction de votre inscription :
▪ BLOC : Usages avancés et spécialisés des outils numériques
UE Maitrise des outils numériques – 27h CM
- Formation documentaire – 9h CM
- Technologies de l’internet – 18h CM
▪ BLOC : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances
UE Anglais – 30h CM
- Anglais juridique – 30h CM
▪ BLOC : Niveau expert : assurer la sécurisation des actes juridiques de l’entreprise (contrats d’affaires, prévention du risque juridique…)
UE Sécurisation des actes juridiques – 78h CM
- Technique contractuelle – 15h CM
- Pactes extrastatutaires – 6h CM
- Bail commercial – 12h CM
- Contrats de distribution – 12h CM
- Marchés publics – 15h CM
- Contrats bancaires – 18h CM
▪ BLOC : Niveau expert : assurer la gestion juridique de la vie de l’entreprise et de ses pratiques
UE Gestion juridique de l'entreprise – 99h CM
- Titres financiers – 18h CM
- Opérations haut de bilan – 18h CM
- Les risques responsabilités – 18h CM
- Les risques financiers – 18h CM
- Fiscalité des échanges – 21h CM
- Séminaires thématiques - 6h CM
▪ BLOC : Niveau expert : gérer les contentieux et arbitrages (en collaboration ou non avec des cabinets d’avocats)
UE Contentieux et arbitrage – 36h CM
- Arbitrage – 15h CM
- Suivi des procédures – 21h CM
▪ BLOC : Niveau expert : assurer la sécurisation des actes juridiques de l’entreprise (contrats d’affaires, prévention du risque juridique…)
UE Sécurisation des actes juridiques à l'international – 69h CM
- DIP contrats – 12h CM
- DIP sociétés – 12h CM
- Douanes – 15h CM
- Droit du commerce international – 15h CM
- Transports – 15h CM
▪ BLOC : Maîtriser les fondamentaux du droit social
UE Fondamentaux du droit social – 48h CM
- Sécurité sociale – 18h CM
- Ressources humaines – 18h CM
- Rédaction des contrats de travail – 12h CM
- 1ère et 2èmes année master :
* stage obligatoire pour les étudiants en formation initiale
* Contrat d'alternance pour les étudiants en alternance.
Tout départ en stage nécessite une convention de stage signée par l'ensemble des parties.
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) sont précisées ICI.
