Master mention Droit Social parcours-type Droit et Sciences du Travail Européen (DSTE)

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Call to actions

Première année de master
Bureau : AR 125 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 36 10

Seconde année de master :
Bureau AR 126  (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd11@ut-capitole.fr
Tél. :  05 61 63 35 11

EEDU - EXECUTIVE EDUCATION AND DIGITAL UNIVERSITY
Pôle Alternance
Manufacture des Tabacs - Bat. Q
21, allée de Brienne - 31042 Toulouse Cedex 9
Mail : alternance.eedu@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 94 ou 05 61 12 87 12

Pour toutes questions sur les mobilités :
Ecole Européenne de Droit (European School of Law ESL)
Bureau AR 334
Courriel : esl@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 38 48

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France Compétences : certification enregistrée au RNCP

Détails

Infos générales

Durée de la formation
4 semestres
Lieu(x) de la formation
Université Toulouse Capitole, International
Stage(s) *
Oui
* Facultatif (M1) / Facultatif ou Obligatoire (M2)
Accessible en
  • Formation initiale
  • Formation en alternance
  • Reprise d'étude

Rythme

Rythme
  • En alternance
    • Contrat de professionnalisation

Présentation

Enjeux

Les semestres 1 et 2 permettent aux étudiants d’acquérir et d’approfondir des connaissances juridiques principalement en Droit du Travail et en Droit de la Protection Sociale - et plus largement en Droit de l’Entreprise - spécialisation qui se poursuivra en semestre 3 et 4.

Les semestres 3 et 4 ont pour objectif de former des étudiants compétents à la fois en économie du travail, en droit social et en ressources humaines, dans une perspective européenne et comparative.

Spécificités

Spécificités de la formation en 2ème année de master :

Les enseignements sont assurés par des universitaires et des professionnels spécialistes des métiers de l'emploi : les interventions d’anciens étudiants sont particulièrement encouragées. En principe, les enseignements ne sont organisés que le lundi, mardi et mercredi afin de permettre aux étudiants d’accomplir un stage long ou de suivre le master, soit en alternance (contrat de professionnalisation), soit en formation continue.

La formation dispensée  peut être suivie en formation initiale, en formation continue (Accueil de stagiaires participant au Plan régional de formation professionnel), ou en alternance (contrats de professionnalisation).

L’étudiant a aussi la possibilité de suivre un semestre du cursus intégré à l’étranger (sous conditions, notamment du niveau en langue et en fonction du nombre de places disponibles). C’est la raison pour laquelle cette formation s’articule sur un découpage explicite en semestres, la mobilité internationale de formation pouvant s’effectuer soit au premier semestre (Ecole des relations industrielles de Montréal, Canada), soit au second (dans l’une des universités du réseau Labor Studies). Dans ce second cas, l’étudiant obtient alors, outre le M2 DSTE, un diplôme d’université délivré par le réseau Européen Labor Studies : le master Européen en Sciences du Travail. Ce réseau a été retenu parmi les 11 meilleurs réseaux européens sélectionnés par l’European University Association (organisation représentative des universités européennes et des conférences nationales des présidents d’université).
L'inscription au réseau Labour studies qui permet la délivrance du DU coûte 400€.

Réseau Européen :
  • Université catholique de Louvain la neuve (Belgique)
  • University College Dublin (Irlande)* (2 places disponibles en 2024-2025)
  • Université de Florence (Italie)***
  • Université de Lisbonne (Portugal)****
  • Université de Milan (Italie) *
  • Université de Trier (Allemagne) *
  • Université de Brême (Allemagne) *
  • Université autonome de Barcelone (Espagne) **
  • Faculté des sciences politiques de Bucarest (Roumanie)
  • Université de Ljubljana (Slovénie)
  • Université d'Amsterdam (Pays-Bas) * (TOEFL obligatoire)
* enseignements dispensés en anglais
** enseignements dispensés en espagnol et en catalan
*** enseignements dispensés en italien
**** enseignements dispensés en portugais

Ainsi, l’étudiant a  plusieurs possibilités :

1- Le Master en Droit et sciences du travail européen seul :
Les étudiants peuvent suivre la totalité des enseignements à l'Université Toulouse 1 Capitole (en formation initiale, en formation continue ou en alternance - contrat de professionnalisation).
Des étudiants sélectionnés peuvent suivre les enseignements du 1er semestre au Canada (Université de Montréal - École des relations industrielles) et ceux du second à Toulouse.

2- Le Master en Droit et sciences du travail européen et le Master européen en sciences du travail (diplôme d’université délivré par le réseau Européen Labor Studies) :

Dans ce cas, les étudiants suivent les enseignements du 1° semestre à l'Université Toulouse 1 Capitole et ceux du 2ème semestre dans une Université du Réseau Labor studies. Cette possibilité est proposée aux étudiants qui ont fait la preuve d'une connaissance suffisante d'une langue étrangère (inscription obligatoire aux deux diplômes Master et DU – voir plus haut) en anglais, espagnol, italien, allemand ou portugais.

Lieux

Université Toulouse Capitole, International

Responsable(s) de la formation

Responsable pédagogique de la mention droit social :
Frédéric GUIOMARD, professeur des universités
Responsable pédagogique du parcours-type Droit et Sciences du Travail Européen :
Eugénie FABRIES-LECEA, Maître de conférences HDR
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Admission

Pré-requis

Niveau(x) de recrutement

Bac + 3, Bac + 4

Conditions d'admission / Modalités de sélection

ACCÈS EN PREMIÈRE ANNÉE DE MASTER :
S'informer (capacités d'accueil, attendus...) et candidater sur Monmaster, la plateforme nationale des masters.


ACCÈS EN DEUXIÈME ANNÉE DE MASTER :
Accès de plein droit : étudiants ayant validé le master 1 même mention même parcours-type à l'École de droit de Toulouse. Réinscription sur le site de l'Université.
Accès par commission d'admission : dans tous les autres cas (réorientation de mention et/ou de parcours, changement d'établissement), sur avis de la commission pédagogique. Dossier de candidature à transmettre.

Téléchargez :
- les capacités d’accueil et les modalités du droit à poursuite d'études (constitution du dossier de candidature, liste des pièces à fournir, dépôt des candidatures sur le téléservice e-Candidatures....)
- les taux de réussite en fin de master

Programme

PROGRAMME 2025-2026
 
L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 406h30 d’enseignement.

▪ Bloc de compétences :
Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances :

  • UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances :

1 langue au choix valable pour l’année :
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD

▪ Bloc de compétences :
Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit social
Fournir un appui juridique à la prise de décision en droit social en mobilisant le raisonnement juridique :

- Droit du Travail 1 – 33h CM + 13h30 TD

  • UE (niveau standard) : Fondamentaux de la protection sociale et gestion de la protection sociale complémentaire (1/2) :

- Protection Sociale 1 – 33h CM + 13h30 TD

▪ Bloc de compétences :
Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés :

  • UE (niveau standard) Stratégie d’entreprise :

- Principes de gouvernance – 30h CM
- Droit européen du numérique – 30h CM

  • UE contrat international de travail :

- Droit international privé 1 – 30h CM

▪ Bloc de compétences :
Rédiger et négocier des actes juridiques de droit social :

  • UE (niveau standard) Fiscalité de l’entreprise :

- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices – 30h CM

▪ Bloc de compétences :
Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances :

  • UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances :

Même langue que celle choisie au S1 :
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD

▪ Bloc de compétences :
Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit social
Fournir un appui juridique à la prise de décision en droit social en mobilisant le raisonnement juridique :

  • UE (niveau standard) : Fondamentaux de la protection sociale et gestion de la protection sociale complémentaire (2/2)

- Droit du Travail 2 – 33h CM + 13h30 TD

  • UE : (niveau standard) : Fondamentaux de la protection sociale et gestion de la protection sociale complémentaire :

- Protection Sociale 2– 33h CM + 13h30 TD

▪ Bloc de compétences (1/2) :
Contextualiser les règles de droit social dans un environnement plus large :

  • UE (niveau standard) Droit social international, européen et comparé :

- Droit comparé du travail – 30h CM
- Droit de la nationalité des étrangers – 30h CM

  • UE (niveau standard) Sciences du travail :

- Socio-éco du travail – 30h CM

▪ Bloc de compétences (1/2) :
Gérer un contentieux en appliquant les règles de droit social :

  • UE (niveau standard) Prévention et règlement des conflits du travail :

- Contentieux du travail – 30h CM

L'action de formation en 2ème  année de master se déroule sur une période de 12 mois et comporte un total de 296h d’enseignement.

▪ Bloc de compétences (1/1) :
Mettre en œuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques :

  • UE : Maîtrise des outils numériques

- Valorisation et traitement de l’information – 20h CM

▪ Bloc de compétences (3/3) :
Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances :

  • UE Développement de compétences collectives

- Gestion de projet et organisation de la conférence annuelle – 6h CM

  • UE Communication spécialisée pour le transfert des connaissances

- Anglais de spécialité droit social - 12h TD

▪ Bloc de compétences (3/3) :
Analyser, conseiller et rédiger sur des problématiques de droit social
Fournir un appui juridique à la prise de décision en droit social en mobilisant le raisonnement juridique :

  • UE (niveau expert) Droit des relations individuelles et collectives de travail

- Droit du travail approfondi – 30h CM

  • UE (niveau expert) Fondamentaux de la protection sociale et gestion de la protection sociale complémentaire

- Actualité de la protection sociale – 9h CM

▪ Bloc de compétences (2/2) :
Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés :

  • UE (niveau expert) Stratégie d’entreprise

- Droit du travail et transitions (écologique et numérique) – 15h CM
- Actualité du droit du travail et diversité – 9h CM
- Cours optionnel dans catalogue ENGAGE.EU – 12h CM
Thématique : the future of work

  • UE (niveau expert) Monde du travail et entreprise en difficulté

- Droit social des entreprises en difficulté – 21h CM

▪ Bloc de compétences (2/2) :
Rédiger et négocier des actes juridiques de droit social :

  • UE (niveau expert) Entreprise et relation de travail

- Gestion de la paie – 15h CM
- Construction d'un plan de formation – 9h CM

  • UE (niveau expert) Maîtrise de la négociation collective

- Actualité de la négociation collective – 9h CM

▪ Bloc de compétences (2/2) :
Gérer un contentieux en appliquant les règles de droit social :

  • UE (niveau expert) Prévention et règlement des conflits du travail

- Analyse des organisations – 21h CM

▪ Bloc de compétences (2/2) :
Contextualiser les règles de droit social dans un environnement plus large :

  • UE (niveau expert) Droit social international, européen et comparé

- Systèmes comparés d’emploi et de formation – 21h CM
- Systèmes comparés de protection sociale – 21h CM
- Mobilité internationale des travailleurs – 15h CM

  • UE (niveau expert) Sciences du travail

- Socio-éco du travail approfondi – 24h CM
- Gestion des RH et management interculturel – 30 h CM

▪ Bloc de compétences (1/1) :
Contribuer à la transformation en contexte professionnel

  • UE Professionnalisation

- Atelier d’insertion professionnelle (CV, lettre de motivation, entretiens) – 2h CM
1 voie au choix :
Voie professionnelle : Stage (3 mois minimum) et rédaction d'un rapport d'activité/de stage
Voie recherche : rédaction d’un mémoire de recherche.
Voie DU (DU Pratiquer la négociation collective ou DU Expertise Sociale en Administration et liquidation des Entreprises en Difficulté (ESALED))
Voie alternance : Dossier professionnel appliqué


Les étudiants étrangers inscrits par leur université dans le réseau MEST peuvent se voir délivrer le Certificat MEST par le réseau européen MEST, s'ils valident l’UE Droit social international, européen et comparé et l’UE Transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale du Master Droit et Sciences du Travail européen.
Les étudiants inscrits dans le Master Droit Sciences du Travail européen, peuvent se voir délivrer, outre ce Master, le Certificat MEST par le réseau européen MEST, et le DU MEST par l'université Toulouse Capitole, s'ils valident les enseignements identifiés comme équivalents à l’UE Droit social international, européen et comparé et l’UE Transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale du Master Droit et Sciences du Travail européen du Master Droit et Sciences du Travail européen, dans l'une des universités partenaires du réseau Labor Studies.


Méthodes et moyens pédagogiques : Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.
 

Première année de master :
- Professeurs des universités : Casaux-Labrunee Lise ;  Desbarats Isabelle ; Gallant Estelle ; Penan Hervé ;
- Maîtres de conférences : Amauger-Lattes Marie-Cécile ; Bestion Francis ; Corbion Lycette ;  Eynard Jessica ; Fabries-Lecea Eugénie

Deuxième année de master :
- Professeurs des universités : Desbarats Isabelle ; Jazottes Gérard ; Manville Caroline.
- Maîtres de conférences :  Azéma Ludovic ; Bestion Francis ; Fabries-Lecea Eugénie ; Fernez-Walch Sandrine ; Lattes Jean-Michel ; Ranc Sébastien ; Reynes Brigitte ; Tazi Saïd.
- Intervenants professionnels : Andrieu Christian ; Blazy Adrien ;  Corbobesse Olivier ; Degy Mathieu ; Dehaese Christophe ; Dusart Cottin Cécile ; Felhine Samya ; Ferguson Yann ; Ferret Jérôme ; Hurgobin Ryan ; Massa Magali ; Michaud Olivier ; Monginoux Valérie ; Monginoux Xavier ; Moralo Sarah ; Opermann-Calvet Karen ; Oustin-Astrog Magali ; Rousset Christian ; Trictin Chloé ; Zerah Jérémy.

- 1ère année master : stage facultatif à l'initiative de l'étudiant
- 2ème année master (hors alternance) :
          * stage obligatoire pour la voie professionnelle
          * stage facultatif à l'initiative de l'étudiant pour la voie recherche

Tout départ en stage nécessite une convention de stage signée par l'ensemble des parties.

Contact Bureau des stages

Et après ?

Niveau de sortie

Année post-bac de sortie

Bac + 5

Niveau de sortie

Niveau 7

Compétences visées

Fiche RNCP

38160

Activités visées / compétences attestées

Effectuer une veille juridique sur l’évolution du droit du travail ;
Mesurer et résoudre les problèmes posés par des relations de travail internationales,
Maîtriser les outils de diagnostic du marché du travail, au service des personnes en recherche d'emploi ou en réorientation professionnelle ;
Intégrer les enseignements des domaines corollaires (gestion, problématiques RH, sociologie, économie, science politique) à un Droit spécialement impacté par les environnements politiques et socio-économiques ;
Avoir une vision prospective du droit du Travail en constante évolution, d’en dominer la dimension pratique et l’application, et d’en proposer une analyse critique permettant notamment d’anticiper ses développements :
-   Par l’étude des textes légaux et conventionnels, des normes de droit interne et du droit international
-   Par l’analyse de la jurisprudence et de ses évolutions dans un contexte économique et social mouvant.
-   Par l’analyse des textes légaux et conventionnels, et d’une jurisprudence très sensible aux évolutions socio-économiques
-   Par l’analyse des contentieux.

Débouchés professionnels

Secteurs d'activité

  • Droit social
  • Droit
  • Droit européen et international

Secteurs d'activité ou type d'emploi

Un praticien du Droit Social est destiné :
  • Aux carrières d’encadrement liées au conseil et/ou à la structuration de l’entreprise
  • À la pratique libérale : Avocats spécialisés, conseils ou consultants, conseils en recrutement et dynamiques de carrière…
  • À jouer un rôle dans les structures institutionnelles liées à l’emploi (Pôle emploi, Régions…) et à la protection sociale (Régime général, RSI, MSA, mutuelles, ASSEDIC…).

La formation apporte aux diplômés de la voie professionnelle les compétences requises pour évoluer, au sein du service juridique d'une entreprise, d'une administration ou d'un cabinet d'avocat, vers des postes à responsabilité en bénéficiant d'une ouverture au droit social et à la gestion des ressources humaines.
Elle apporte aux diplômés de la voie recherche les compétences requises pour entreprendre une thèse en droit social, en économie du travail ou en Gestion des Ressources Humaines.

Débouchés : Métiers de l'emploi combinant un ancrage pluridisciplinaire et/ou une dimension européenne et internationale :
  • Organisations professionnelles, nationales et européennes (permanents des organisations syndicales ou patronales, organismes paritaires)
  • Organismes de formation, d’insertion et d’intermédiation (service public de l'emploi, OPCO, réseaux d'insertion des travailleurs handicapés, entreprises de travail temporaire, cabinet conseil...)
  • Secteur privé : avocats spécialisés en droit social; fonctions RH, conseils d'entreprise, juriste social, cadre juridique d’entreprise, nationales ou internationales, Presse spécialisée…
  • Secteur public ou parapublic: fonctions publiques (inspection du travail, …) ; organismes de protection sociale (cadres des organismes sociaux …), consulats, ambassades, institutions internationales.

En outre, la dimension européenne du master facilite la mobilité géographique et ouvre des possibilités de carrières internationales.

En savoir plus :
L'OFIP (Observatoire des Formations et de l'Insertion Professionnelle) étudie la situation des anciens étudiants 30 mois après la diplomation,  poursuite d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique....).
Retrouvez toutes les études de l'OFIP sur les parcours d'études et l'insertion professionnelle des étudiants.

Inscriptions

Modalités d'inscription

Inscription administrative (sous réserve d'admission)
Alternance : cette formation est accessible en alternance en 2ème année de master.